Nos élus qui ont décidé de monter leur projet sans consultation des habitants étaient conseillés par le Cabinet CALIA, mais aussi assistés par le professeur V.AUBELLE.


Pour ceux qui veulent savoir qui est Vincent AUBELLE, ils trouveront ci-dessous une recherche faite par un Bouraysien (Merci à ce dernier). A la lecture de cette longue liste "d'activités annexes", on se demande quand Mr AUBELLE a le temps de faire le travail pour lequel il est payé à l'université.

A moins que "Professeur des universités", ce soit juste pour la carte de visite ... et la sécu !

Il serait aussi intéressant que son Université regarde ses feuilles de cumul d'activité...(1)

Pour ceux qui l'auraient oublié, le Pr Vincent AUBELLE a été l'animateur qui se tenait à la tribune lors de la dernière réunion publique du 2 décembre (il a été aussi présentateur de la première réunion dite "d'information") ... rappelez-vous aussi ses leçons de morale.

Bravo Madame Bougraud, Bravo Monsieur Cabot, vous savez bien vous faire entourer !! 

Qui rémunére Mr Aubelle pour votre projet Madame Bougraud, Mr Cabot ? Si on gratte nous allons trouver qui ? l'UDI ? le PS ? l'AMF? nous ?


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* La CDC Val de Charente ne veut pas payer son consultant
http://www.charentelibre.fr/2016/02/12/la-cdc-val-de-charente-ne-veut-pas-payer-son-consultant,3017155.php
Il est chargé depuis plusieurs mois de les accompagner dans les attributions de compensation. La collectivité lui doit encore 7650 euros, sur un contrat à 25 000.
* Commune de Ferrières-en-Brie - 02 mars 2007
http://www.ferrieres-en-brie.fr/pdf/CR-CM/2007-03-02-CM-FEB.pdf
Article 1 : APPROUVE la convention de prestations de services proposée par le cabinet VINCENT AUBELLE CONSULTANTS, pour un montant de 12 500 € HT ;
Article 2 : AUTORISE Madame le Maire à signer ladite convention. 
* Communauté de Communes la Brie Boissé
http://www.brieboisee.fr/marches-publics/marches2009.pdf
La liste des marchés attribués par la Communauté de Communes de la Brie Boissé en 2009 est fixée comme suit:
SERVICES - De 20 000 EUR HT à 49 999 EUR HT
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière financière et fiscale (15/10/09) : Cabinet Vincent-AUBELLE Consultants.
* Communauté de Communes de la Brie Boisée - Compte-rendu du conseil du 1er Février 2010
http://www.brieboisee.fr/pdf/crconseil1fe2010.pdf
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière financière et fiscale (15/10/09) : Cabinet Vincent-AUBELLE Consultants – 25 000 € H.T.
* Communauté de Communes des Coteaux du Layon - 24 juin 2010
http://www.cc-coteauxdulayon.com/mediatheque/documents/compte-rendus-2010/compte-rendu-conseil-communautaire-du-24-juin-2010.pdf
Etude sur le personnel: la réunion du 17 juin dernier a permis d’échanger à la fois avec les agents et les élus sur le travail réalisé par Vincent Aubelle et sur les suites de ce projet.
* Communauté de Communes des Loges - Rapport d'activité 2011
http://www.cc-loges.fr/medias/2016/08/RAPPORT-D-ACTIVITE-2011.pdf
Ce sujet de la mutualisation des services est aujourd'hui à l’agenda de la CCL, et afin d’accompagner les élus et les services dans la réflexion, le bureau d’étude Aubelle a été retenu à cet effet. A noter que Monsieur Aubelle connait bien notre collectivité puisqu’il est intervenu auparavant pour l’élaboration de notre projet de territoire.
* Communauté de Communes du Pays des Essarts - Liste des marchés publics conclus en 2011
http://www.paysdesessarts.fr/data/pdf_1328783050.pdf
Etude financière rétrospective et prospective de la Communauté de Communes et de ses communes membres: 
VINCENT AUBELLE CONSULTANTS 13 600,00 € HT.
* Communauté de communes du Beaunois - Liste des marchés conclus en 2011
www.ccbeaunois45.com/files/CCB/Liste-des-marches-conclus-en-2011.pdf
Etude financière de la CCB et de ses communes membre : Cabinet Vincent AUBELLE      8 950,00 € HT.
* Communauté de communes du canton de Lorris -  Conseil de communauté du 11 mai 2011
http://www.comcomlorris.fr/pdf/compte-renducc11052011.pdf
Dans le cadre de la Mission d’accompagnement financier et juridique sur l’évaluation des compétences à transférer confié en date d’avril 2009 au Cabinet de Vincent AUBELLE, une offre de prix avait été fixée à 18 000 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire DECIDE à l’unanimité d'autoriser Président à signer un Avenant avec le cabinet de Vincent AUBELLE pour un montant de 5 980 € HT.
* Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Tronçais -  09 février 2012
http://www.pays-de-troncais.com/wp-content/uploads/2010/06/9-février-2012.pdf
Il propose au conseil que la mission de Vincent AUBELLE soit poursuivie jusqu'à la rédaction du rapport de la CLECT.
Le coût de cette mission serait de 16 744  TTC.
* Communauté de Communes du Pays des Essarts - 21 Mai 2013
http://www.paysdesessarts.fr/data/pdf_1369837197.pdf
Après avoir procédé à l’analyse des offres, Monsieur le Président retient l’offre suivante : VINCENT AUBELLE    19 700 € HT, soit 23 561,20 € TTC.
* Commune de St Rigomer-des-Bois - 13 septembre 2013 
Commune Nouvelle : Monsieur Vincent AUBELLE a été retenu comme consultant par la CDC du Massif de Perseigne. Il va animer 4 à 5 réunions techniques avec les élus jusqu'à fin Octobre, une réunion publique d’information sera organisée mi-Novembre. 
* Commune de Traînou - 11 décembre 20013
http://www.mairie-trainou.fr/docs/CR%20CM%2011.12.13.pdf
La restitution de l'avant Projet de Territoire s'est tenue le 10 décembre 2013 en réunion communautaire.
Monsieur Vincent AUBELLE a présenté son analyse du territoire.
* Le Perche - 22 janvier 2014
Etude (payante) sur la fusion des communautés de communes
La communauté de communes du Saosnois doit fusionner avec celle du Massif de Perseigne sous sa forme actuelle ou celle d'une commune nouvelle.
Réunis à Villaines-la-Carelle ce lundi soir, les délégués communautaires ont délibéré à la majorité en faveur du cabinet Aubelle, chargé de travailler sur la fusion de ces deux structures, d'émettre des hypothèses et d'évaluer les coûts. Le montant de l'étude s'élève à 24 000 euros hors taxes. Le cabinet intervient d'ailleurs du côté de La Fresnaye-sur-Chédouet pour la création de la commune nouvelle.
* Communauté de Communes de La Forêt - 13 février 2014
http://www.cc-foret.fr/doc/CRCCF13022014.pdf
Monsieur le Président explique que le groupe de travail assisté par Monsieur Vincent Aubelle a présenté aux élus locaux le projet de territoire issu de leurs travaux.
* Communauté de communes d’Erdre & Gesvres
Concernant l’animation de la démarche, deux consultants accompagneront les élus : Vincent Aubelle pour expertise sur les questions conceptuelles, qui a l’habitude de conseiller les collectivités territoriales - professeur associé à l’université de Marne la Vallée et spécialiste des pouvoirs locaux et de la gouvernance territoriale – il est déjà intervenu lors de la plénière organisée en septembre 2014.
* Communauté de Communes de l’Aillantais  - 16 septembre 2014
http://www.villierssurtholon.fr/Donnees/Structures/81704/Upload/528775.pdf
Le conseil décide de retenir l’offre de Vincent AUBELLE pour la somme de 31 000 € HT et charge le président de signer le devis correspondant.
* Communauté de Communes du Mené - 17 décembre 2014
http://www.ccmene.fr/upload/iedit/1/file/comptes%20rendus%20conseil%20communautaire/2014%2012%2017.pdf
Etude de faisabilité commune nouvelle:
Prestation Vincent Aubelle    17 000 €.

* Commune de St Germain sur Moine - 5 janvier 2015
http://www.saintgermainsurmoine.fr/media/cr_20150105__024794900_1542_13012015.pdf
10 février 2015 : Conférence-débat de Vincent Aubelle sur le thème « Nouvelle carte intercommunale, communes nouvelles, les enjeux de la réforme territoriale », 18 h ou 20 h à St Macaire en Mauges.

* Commune de Rivarennes - 29 janvier 2015
http://37200.campagnol.fr/IMG/pdf/PVCM-29Janvier2015-pdf-638ko1811.pdf

Monsieur Vincent AUBELLE, Professeur et consultant auprès des collectivités locales, est intervenu à l’occasion de la cérémonie des vœux de la Communauté de Communes sur le thème de la commune nouvelle.
* Communauté de Communes des Coteaux du Layon - 19 mars 2015
http://www.cc-coteauxdulayon.com/mediatheque/documents/compte-rendus-2015/cr-cc-19-03-2015.pdf
Parallèlement à ces rencontres, la communauté de communes poursuit ses séminaires d’étude avec le soutien de Mr Vincent AUBELLE. 
Monsieur NEDELLEC fait part de son étonnement quant à la pression mise par le Préfet de Maine et Loire sur ces questions de fusion, pression
qui ne semble pas être la même sur d’autres départements. Monsieur NEDELLEC fait part de la nécessité de s’assurer de la réalité des
chiffrages que notre consultant Mr Vincent AUBELLE peut remettre aux élus et qui servira de base à leurs décisions. 
* St Georges des 7 Voies - Conseil Municipal du 26 mars 2015
http://www.stgeorgesdes7voies.mairie49.fr/files/files_279/comptesrendus/compterenducm26mars-1453.pdf
Il a été fait appel au cabinet Vincent AUBELLE Consultants pour réaliser l’étude de faisabilité.
Coût de 14 000 € HT soit 16 800 € TTC.
* Commune de Jugon-les-Lacs - mars/avril 2015
http://cities.reseaudesvilles.fr/cities/311/documents/0msklan2gzppl77.pdf
Débat sur la réforme territoriale: commune nouvelle, transfert Communauté de Communes
M. le Maire résume le contexte de la réforme territoriale, exposé par M. Vincent AUBELLE.
* Commune de Châteauneuf-sur-Sarthe - Conseil Municipal 21 avril 2015
http://www.chateauneufsursarthe.fr/wp-content/uploads/2015/10/cr_2015_04_21.pdf
Convention de partenariat avec Vincent AUBELLE dans le cadre de la création de communes nouvelles.
* Communauté de communes Arguenon-Hunaudaye - 24 Avril 2015
http://www.arguenon-hunaudaye.fr/fichier_pdf/cc_avril_2015.pdf
Vincent AUBELLE : accompagnement de la CCAH dans le cadre de la réforme territoriale : charte de développement du territoire, définition du projet de territoire : 18 000 € HT.
* Rencontre nationale des communes nouvelles - 27 mai 2015
http://www.maires56.asso.fr/wp-content/uploads/2015/06/Dossier_du_participant_Rencontre_nationale_des_Communes_nouvelles_AMF.pdf
Avec l’intervention de Vincent Aubelle, professeur des universités associé, Département génie urbain, Université Marne-la-Vallée Paris-Est.
* Communauté de Communes de la Région de Machecoul - 24 juin 2015
http://fr.calameo.com/read/000062221eceb5bf53517
Une mission d'intervention, pour la définition d'une stratégie financière de la Communauté de Communes de la Région de Machecoul, est confiée au Cabinet Vincent AUBELLE Consultants moyennant une dépense hors taxes de 23 000 euros. Cette mission comprend une étude relative à la Fiscalité Professionnelle Unique, une étude sur les compétences de la Communauté de Communes de la Région de Machecoul, le pacte fiscal et financier, une réflexion sur La Commune Nouvelle.
* Conseil Municipal de Bessé-sur-Braye - 23 juillet 2015
http://www.besse-sur-braye.fr/sites/besse-sur-braye/files/fichiers/compte_rendu_du_23_juillet.pdf
Projet de commune nouvelle: une convention entre les dites communes et le Cabinet Vincent Aubelle Consultants dont le montant des honoraires est de 8 450 € TTC.
* Commune de la Mothe-Achard -  28 septembre 2015
http://lamotheachard.com/wp-content/uploads/2016/06/CR-0009-CM-280915-corrigé.pdf
Commune nouvelle : Proposition d’un éventuel audit par Vincent Aubelle pour la création d’une commune nouvelle à six.
* Commune de Bâgé-la-Ville - 17 mars 2016
http://www.bage-la-ville.fr/administration/_js_function/upload/CR-17032016.pdf
Le 19 mars 2016, M. Vincent AUBELLE, spécialiste des questions de décentralisation et auteur d’un ouvrage intitulé
« La commune nouvelle, comme une », viendra donner une conférence « La commune dans le cadre des réformes
territoriales ». Le coût de son intervention est de 1 200 €
* Commune de Cormes - 10 juin 2016
http://www.cormes.fr/wp-content/uploads/2016/06/COMPTE-RENDU-1.pdf
Réunion technique relative à la création d'une commune nouvelle
Monsieur le Maire précise que cette réunion a un coût de 1 200 €

* Commune de Cherreau -  6 juillet 2016
http://www.cherreau.mairie72.fr/files/files_81/comptesrendus/06-07-16-560.pdf
Projet de Commune Nouvelle
Une réunion, animée par M. Vincent AUBELLE, s’est tenue le 9 juin 2016 à Cherré, en présence des maires et adjoints des 4 communes concernées et des secrétaires de mairie.

* Communauté de Communes Charente Arnoult Coeur de Saintonge -  31 août 2016
http://www.coeurdesaintonge.fr/wp-content/uploads/2016/11/PV-conseil-du-31-août-2016.pdf
Pour nous accompagner dans la préparation administrative de cette fusion, Monsieur le Président informe qu'une mission a été confiée à Vincent AUBELLE, consultant qui nous avait accompagné lors de l’intégration des communes de Balanzac et Nancras.

 

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(1) https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1648